Mentions légales · Legal Notice
Le présent service « Alpha Report » (ci-après le « Service ») est édité par :
[NOM_SOCIÉTÉ][SAS / SASU / EI][X €][VILLE] sous le n° [SIREN][ADRESSE COMPLÈTE][FR XX XXX XXX XXX][CONTACT_EMAIL][TÉLÉPHONE] (facultatif)
Le directeur de la publication du Service est [NOM_PRÉNOM], en
sa qualité de [FONCTION — Président, Gérant, Directeur Général, etc.] de la
société éditrice.
Le Service est hébergé par les prestataires suivants :
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L'ensemble du Service, sa structure, son interface, ses textes, ses graphismes, son code source, sa marque, son logo et plus généralement tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société éditrice ou de ses concédants. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du Service ou de l'un quelconque de ses éléments constituera une contrefaçon et sera sanctionnée au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers cités dans le Service (notamment Google, Firebase, Gemini, Microsoft, Word, Philips, SpeechMike, Stripe, Vercel, Xplore) restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à titre d'information uniquement.
Le Service repose sur des bibliothèques logicielles libres dont les licences sont respectées. Sont notamment utilisées :
@google/genai (licence Apache 2.0)
La liste complète des dépendances et leurs licences est disponible sur demande à
[CONTACT_EMAIL].
Le Service est réservé exclusivement aux professionnels de santé en exercice (relation B2B). À ce titre, il n'entre pas dans le champ d'application de la médiation de la consommation prévue aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. Aucun médiateur de la consommation n'est désigné.
Si une offre destinée aux particuliers (B2C) venait à être ouverte, la mention du
médiateur de la consommation compétent serait ajoutée ici : [NOM ET COORDONNÉES DU
MÉDIATEUR — à compléter le cas échéant].
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, à la propriété intellectuelle,
ou pour signaler un contenu illicite, merci d'écrire à [CONTACT_EMAIL].
The "Alpha Report" service (hereinafter the "Service") is published by:
[COMPANY_NAME][SAS / SASU / Sole Proprietorship][X €][CITY] under no. [SIREN][FULL ADDRESS][FR XX XXX XXX XXX][CONTACT_EMAIL][PHONE] (optional)
The publication director of the Service is [FULL NAME], acting
as [ROLE — President, Manager, CEO, etc.] of the publishing company.
The Service is hosted by the following providers:
Data may be processed on servers located in the United States. Transfers outside the European Union are governed by the Data Privacy Framework (DPF) and by Standard Contractual Clauses (SCC) approved by the European Commission. For details, see the Privacy Policy.
The entire Service — including its structure, interface, texts, graphics, source code, trademark, logo, and all components — is the exclusive property of the publishing company or its licensors. Any reproduction, representation, modification, publication, or adaptation, whether in whole or in part and by any means, is prohibited without the prior written consent of the publisher.
Any unauthorized exploitation of the Service or any of its components constitutes infringement and is punishable under articles L.335-2 et seq. of the French Intellectual Property Code.
Third-party trademarks and logos referenced in the Service (including Google, Firebase, Gemini, Microsoft, Word, Philips, SpeechMike, Stripe, Vercel, Xplore) remain the property of their respective owners and are mentioned for information purposes only.
The Service relies on open-source libraries whose licenses are respected. Notable dependencies include:
@google/genai (Apache 2.0 license)
A full list of dependencies and their licenses is available on request at
[CONTACT_EMAIL].
The Service is strictly reserved for healthcare professionals in active practice (B2B). It therefore falls outside the scope of consumer mediation provided for in articles L.611-1 et seq. of the French Consumer Code. No consumer mediator is appointed.
Should an offer aimed at consumers (B2C) be opened in the future, the relevant consumer
mediator would be listed here: [MEDIATOR NAME AND CONTACT — to be completed if
applicable].
For any question regarding this legal notice, intellectual property, or to report unlawful
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